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Propriétaire du site : Maison Prajault – Contact : maisonprajault@gmail.com 0661819233
Adresse : 8 route de Saint-Martin des Champs – 78790 SEPTEUIL.

Identification de l’entreprise : SARL Maison Prajault au capital social de 500€
SIREN : 822 347 076 00017 – RCS ou RM : R.C.S. VERSAILLES 822 347 076
Adresse postale : 8 route de Saint-Martin des Champs – 78790 SEPTEUIL.

Directeur de la publication : – Contact : Grafik’alia – 06 80 48 95 26.

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : Laurent Prajault – maisonprajault@gmail.com

Autres contributeurs : Grafik’alia

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Maison Prajault est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

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Maison Prajault décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://maison-prajault.fr/.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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